TEXTES REGLEMENTAIRES DE REFERENCE

• Décret no 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titre universitaires et aux diplômes nationaux. • Décret no 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d’enseignement supérieur. • Arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence • Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales • Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master • Directive n° 03/2007/CM/UEMOA du 4 juillet 2007 portant adoption du système Licence, Master, Doctorat (LMD) dans les universités et établissements d’enseignement supérieur au sein de l’UEMOA (Union Economique et Monétaire Ouest Africaine) • Directive n° 02/06-UEAC-019-CM-14 du 11 mars 2006 portant organisation des études universitaires dans l’espace CEMAC (communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale) dans le cadre du système LMD. • La réforme LMD en Tunisie. Note de cadrage. La Licence. Mars (...)

DOCUMENTS TELECHARGEABLES

		Liste des Institutions Supérieurs à Madagascar 2021

		Guide pratique de mise en oeuvre du LMD

		Décret portant regime d’accréditation

		Texte normes d’accréditation DAAQ 2013

		Charte de thèse - 05 juin 2013

		Appel d’offres visant à la cartographie des écoles doctorales

		Cartographie des écoles doctorales de Madagascar

		Consortium d’écoles doctorales de Madagascar

Textes réglementaires

		Document à retourner impérativement, dûment signé, au Secrétariat administratif de l’Ecole Doctorale(ED), accompagné de la demande d’autorisation d’inscription en Doctorat. Réf : CHARTE THESE MODELE VF 2013 Date du document : 29 mai 2013 Date de mise en ligne : 21 novembre 2014 Fichier téléchargeable   : Charte these modele vf 2013.pdf
		Modifiant certaines dispositions du décret 2008-179 du 15 février 2008 portant réforme du système de l’Enseignement Supérieur et de Recherche en vue de la mise en place du système "Licence, Master, Doctorat" (LMD). Réf : DECRET N°2012-831 Date du document : 16 janvier 2013 Date de mise en ligne : 21 novembre 2014 Fichier téléchargeable   : DECRET N-2012-831.pdf
		Portant modification de l’arrêté n°30652/2010-MESupReS portant nomination des membres du Consortium d’Ecoles Doctorales de Madagascar (CEDM) Réf : Arrêté N°28014/2012-MESupReS Date du document : 22 novembre 2012 Date de mise en ligne : 21 novembre 2014 Fichier téléchargeable   : Notification CEDM 2012.pdf
		Organisation des études universitaires conduisant au diplôme et grade de Licence Réf : ARRETE N° 04.152/2010-MESupReS Date du document : 24 Mars 2010 Date de mise en ligne : 21 novembre 2014 Fichier téléchargeable   : Licence.pdf
		Canevas pour la demande d’habilitation des formations conduisant au grade de Licence ou de Master : fiche à remplir Réf : fiches vierges à remplir Date du document : 29 Avril 2011 Date de mise en ligne : 21 novembre 2014 Fichier téléchargeable   : Fiche vierges à remplir.doc
		Canevas pour la demande d’habilitation des formations conduisant au grade de Licence ou de Master : consignes de remplissage Réf : consignes_de_remplissage_du_canevas Date du document : 29 Avril 2011 Date de mise en ligne : 21 novembre 2014 Fichier téléchargeable   : Consignes de remplissage du canevas.doc
		Création, organisation et fonctionnement des écoles doctorales Réf : ARRETE N°29403/2010-MESupReS Date du document : 13 Juillet 2010 Date de mise en ligne : 21 novembre 2014 Fichier téléchargeable   : Ecoles doctorales.pdf
		Présentation de quelques textes sur le LMD Réf : Textes sur le LMD Date du document : 14 Juin 2010 Date de mise en ligne : 21 novembre 2014 Fichier téléchargeable
		Organisation des études universitaires conduisant au diplôme et grade de Master Réf : Arrêté n° 11 049/2010-MESupReS Date du document : 28 Avril 2010 Date de mise en ligne : 21 novembre 2014 Fichier téléchargeable   : Master.pdf
		Les éléments informatifs du supplément au diplôme Réf : ARRETE N° 10.848/2010-MESupReS Date du document : 21 Avril 2010 Date de mise en ligne : 21 novembre 2014 Fichier téléchargeable   : Supplement au diplome.pdf
		Liste des domaines de formation ouverts dans l’enseignement supérieur Réf : ARRETE N° 04.150//2010-MESupReS Date du document : 24 Mars 2010 Date de mise en ligne : 21 novembre 2014 Fichier téléchargeable   : Liste de domaine.pdf
		Régime de l’habilitation des offres de formation et fixant la création, les missions, la composition et les règles de fonctionnement de la commission nationale d’habilitation Réf : ARRETE N° 04.151/2010-MESupReS Date du document : 24 Mars 2010 Date de mise en ligne : 21 novembre 2014 Fichier téléchargeable   : Texte habilitation.pdf
		Grades, titres et diplômes nationaux dans le système LMD. Réf : ARRETE N° 04.149/ - 2010-MESupReS Date du document : 24 Mars 2010 Date de mise en ligne : 21 novembre 2014 Fichier téléchargeable   : Grade.pdf