Vous êtes ici Accueil
L.M.D.

TEXTES REGLEMENTAIRES DE REFERENCE

• Décret no 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titre universitaires et aux diplômes nationaux. • Décret no 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d’enseignement supérieur. • Arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence • Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales • Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master • Directive n° 03/2007/CM/UEMOA du 4 juillet 2007 portant adoption du système Licence, Master, Doctorat (LMD) dans les universités et établissements d’enseignement supérieur au sein de l’UEMOA (Union Economique et Monétaire Ouest Africaine) • Directive n° 02/06-UEAC-019-CM-14 du 11 mars 2006 portant organisation des études universitaires dans l’espace CEMAC (communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale) dans le cadre du système LMD. • La réforme LMD en Tunisie. Note de cadrage. La Licence. Mars (...)


DOCUMENTS TELECHARGEABLES

Liste des Institutions Supérieurs à Madagascar 2019
Guide pratique de mise en oeuvre du LMD
Décret portant regime d’accréditation
Texte normes d’accréditation DAAQ 2013
Charte de thèse - 05 juin 2013
Appel d’offres visant à la cartographie des écoles doctorales
Cartographie des écoles doctorales de Madagascar
Consortium d’écoles doctorales de Madagascar

Textes réglementaires

Document à retourner impérativement, dûment signé, au Secrétariat administratif de l’Ecole Doctorale(ED), accompagné de la demande d’autorisation d’inscription en Doctorat.
Réf : CHARTE THESE MODELE VF 2013
Date du document : 29 mai 2013
Date de mise en ligne : 21 novembre 2014
Fichier téléchargeable   : Charte these modele vf 2013.pdf
Modifiant certaines dispositions du décret 2008-179 du 15 février 2008 portant réforme du système de l’Enseignement Supérieur et de Recherche en vue de la mise en place du système "Licence, Master, Doctorat" (LMD).
Réf : DECRET N°2012-831
Date du document : 16 janvier 2013
Date de mise en ligne : 21 novembre 2014
Fichier téléchargeable   : DECRET N-2012-831.pdf
Portant modification de l’arrêté n°30652/2010-MESupReS portant nomination des membres du Consortium d’Ecoles Doctorales de Madagascar (CEDM)
Réf : Arrêté N°28014/2012-MESupReS
Date du document : 22 novembre 2012
Date de mise en ligne : 21 novembre 2014
Fichier téléchargeable   : Notification CEDM 2012.pdf
Organisation des études universitaires conduisant au diplôme et grade de Licence
Réf : ARRETE N° 04.152/2010-MESupReS
Date du document : 24 Mars 2010
Date de mise en ligne : 21 novembre 2014
Fichier téléchargeable   : Licence.pdf
Canevas pour la demande d’habilitation des formations conduisant au grade de Licence ou de Master : fiche à remplir
Réf : fiches vierges à remplir
Date du document : 29 Avril 2011
Date de mise en ligne : 21 novembre 2014
Fichier téléchargeable   : Fiche vierges à remplir.doc
Canevas pour la demande d’habilitation des formations conduisant au grade de Licence ou de Master : consignes de remplissage
Réf : consignes_de_remplissage_du_canevas
Date du document : 29 Avril 2011
Date de mise en ligne : 21 novembre 2014
Fichier téléchargeable   : Consignes de remplissage du canevas.doc
Création, organisation et fonctionnement des écoles doctorales
Réf : ARRETE N°29403/2010-MESupReS
Date du document : 13 Juillet 2010
Date de mise en ligne : 21 novembre 2014
Fichier téléchargeable   : Ecoles doctorales.pdf
Présentation de quelques textes sur le LMD
Réf : Textes sur le LMD
Date du document : 14 Juin 2010
Date de mise en ligne : 21 novembre 2014
Fichier téléchargeable 
Organisation des études universitaires conduisant au diplôme et grade de Master
Réf : Arrêté n° 11 049/2010-MESupReS
Date du document : 28 Avril 2010
Date de mise en ligne : 21 novembre 2014
Fichier téléchargeable   : Master.pdf
Les éléments informatifs du supplément au diplôme
Réf : ARRETE N° 10.848/2010-MESupReS
Date du document : 21 Avril 2010
Date de mise en ligne : 21 novembre 2014
Fichier téléchargeable   : Supplement au diplome.pdf
Liste des domaines de formation ouverts dans l’enseignement supérieur
Réf : ARRETE N° 04.150//2010-MESupReS
Date du document : 24 Mars 2010
Date de mise en ligne : 21 novembre 2014
Fichier téléchargeable   : Liste de domaine.pdf
Régime de l’habilitation des offres de formation et fixant la création, les missions, la composition et les règles de fonctionnement de la commission nationale d’habilitation
Réf : ARRETE N° 04.151/2010-MESupReS
Date du document : 24 Mars 2010
Date de mise en ligne : 21 novembre 2014
Fichier téléchargeable   : Texte habilitation.pdf
Grades, titres et diplômes nationaux dans le système LMD.
Réf : ARRETE N° 04.149/ - 2010-MESupReS
Date du document : 24 Mars 2010
Date de mise en ligne : 21 novembre 2014
Fichier téléchargeable   : Grade.pdf
© MESupReS 2014 - 2019