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L.M.D.

TEXTES REGLEMENTAIRES DE REFERENCE

• Décret no 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titre universitaires et aux diplômes nationaux. • Décret no 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d’enseignement supérieur. • Arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence • Arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études doctorales • Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master • Directive n° 03/2007/CM/UEMOA du 4 juillet 2007 portant adoption du système Licence, Master, Doctorat (LMD) dans les universités et établissements d’enseignement supérieur au sein de l’UEMOA (Union Economique et Monétaire Ouest Africaine) • Directive n° 02/06-UEAC-019-CM-14 du 11 mars 2006 portant organisation des études universitaires dans l’espace CEMAC (communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale) dans le cadre du système LMD. • La réforme LMD en Tunisie. Note de cadrage. La Licence. Mars (...)


DOCUMENTS TELECHARGEABLES

Liste des établissements accrédités 2017
Liste des institutions supérieures privées
Liste des institutions supérieures habilitées
Décret portant regime d’accréditation
Texte normes d’accréditation DAAQ 2013
Guide pratique de mise en oeuvre du LMD
Charte de thèse - 05 juin 2013
Appel d’offres visant à la cartographie des écoles doctorales
Appel d’offres visant à la cartographie des écoles doctorales
Consortium d’écoles doctorales de Madagascar

Textes réglementaires

Nouvelle version du canevas d’auto-évaluation dans l’ensemble des documents sur l’accréditation
Réf : Canevas d’auto-évaluation pour l’accréditation
Date du document : 21 JUIN 2017
Date de mise en ligne : 3 juillet 2017
Fichier téléchargeable   : Canevas_d_auto-evaluation_vf_16_06_2017.pdf
Document à retourner impérativement, dûment signé, au Secrétariat administratif de l’Ecole Doctorale(ED), accompagné de la demande d’autorisation d’inscription en Doctorat.
Réf : CHARTE THESE MODELE VF 2013
Date du document : 29 mai 2013
Date de mise en ligne : 29 janvier 2015
Fichier téléchargeable   : CHARTE THESE MODELE VF 2013.pdf
Modifiant certaines dispositions du décret 2008-179 du 15 février 2008 portant réforme du système de l’Enseignement Supérieur et de Recherche en vue de la mise en place du système "Licence, Master, Doctorat" (LMD).
Réf : DECRET N°2012-831
Date du document : 16 janvier 2013
Date de mise en ligne : 29 janvier 2015
Fichier téléchargeable   : DECRET N°2012-831.pdf
Portant modification de l’arrêté n°30652/2010-MESupReS portant nomination des membres du Consortium d’Ecoles Doctorales de Madagascar (CEDM)
Réf : Arrêté N°28014/2012-MESupReS
Date du document : 22 novembre 2012
Date de mise en ligne : 29 janvier 2015
Fichier téléchargeable   : Notification CEDM 2012.pdf
Organisation des études universitaires conduisant au diplôme et grade de Licence
Réf : ARRETE N° 04.152/2010-MESupReS
Date du document : 24 Mars 2010
Date de mise en ligne : 29 janvier 2015
Fichier téléchargeable   : Licence.pdf
Canevas pour la demande d’habilitation des formations conduisant au grade de Licence ou de Master : fiche à remplir
Réf : Fiches vierges à remplir
Date du document : 29 Avril 2011
Date de mise en ligne : 29 janvier 2015
Fichier téléchargeable   : Fiches vierges a remplir.doc
Canevas pour la demande d’habilitation des formations conduisant au grade de Licence ou de Master : consignes de remplissage
Réf : Consignes de remplissage du canevas
Date du document : 29 Avril 2011
Date de mise en ligne : 29 janvier 2015
Fichier téléchargeable   : Consignes de remplissage du canevas.doc
Création, organisation et fonctionnement des écoles doctorales
Réf : ARRETE N°29403/2010-MESupReS
Date du document : 13 Juillet 2010
Date de mise en ligne : 29 janvier 2015
Fichier téléchargeable   : Ecoles doctorales.pdf
Présentation de quelques textes sur le LMD
Réf : Textes sur le LMD
Date du document : 14 Juin 2010
Date de mise en ligne : 29 janvier 2015
Fichier téléchargeable 
Organisation des études universitaires conduisant au diplôme et grade de Master
Réf : Arrêté n° 11 049/2010-MESupReS
Date du document : 28 Avril 2010
Date de mise en ligne : 29 janvier 2015
Fichier téléchargeable   : Master.pdf
Les éléments informatifs du supplément au diplôme
Réf : ARRETE N° 10.848/2010-MESupReS
Date du document : 21 Avril 2010
Date de mise en ligne : 29 janvier 2015
Fichier téléchargeable   : Suppl_diplome.pdf
Liste des domaines de formation ouverts dans l’enseignement supérieur
Réf : ARRETE N° 04.150//2010-MESupReS
Date du document : 24 Mars 2010
Date de mise en ligne : 29 janvier 2015
Fichier téléchargeable   : Domaine.pdf
Régime de l’habilitation des offres de formation et fixant la création, les missions, la composition et les règles de fonctionnement de la commission nationale d’habilitation
Réf : ARRETE N° 04.151/2010-MESupReS
Date du document : 24 Mars 2010
Date de mise en ligne : 29 janvier 2015
Fichier téléchargeable   : Habilitation.pdf
Grades, titres et diplômes nationaux dans le système LMD.
Réf : ARRETE N° 04.149/ - 2010-MESupReS
Date du document : 24 Mars 2010
Date de mise en ligne : 29 janvier 2015
Fichier téléchargeable   : Grade.pdf
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